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    •    Responsabilités

Patrick BASSO dirigeant de l’entreprise

 

    •    Entreprise

PBC SAS

ACTIPARC

20 RUE ÉTIENNE VELAY

30 230 BOUILLARGUES 

Tél : 04 66 72 63 03/ Mail : contact@cmamaisonsud.fr

Siret : 79320671500021

Code APE : 4120A

Forme Juridique: SAS Société par actions simplifiée 

 

    •    Hébergement du site internet

SAS OVH - http://www.ovh.com

2 rue Kellermann

BP 80157

59100 Roubaix

L’hébergeur est aussi responsable de l’accessibilité.

tél : +33 9 72 10 10 07

 

    •    Collecte d’informations

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    •    Protection des données personnelles

Le PBC SAS récupère par le biais de ses formulaires de contact, des informations personnelles.Les données personnelles sont protégées par les textes suivants :Loi du 6 janvier 1978 article 226-13 du Code Pénal (France) modifiée par la loi du 6 août 2004 sur « la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données », loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, la Directive européenne du 24 octobre 1995 et la Directive 2000/31/CE du parlement européen et du conseil. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela il vous suffit d’en faire la demande par courrier postal à l’adresse suivante : PBC SAS – Actiparc, 20 rue Étienne Velay, 30230 Bouillargues – . Vous pouvez trouver la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/.

 

    •    Propriété intellectuelle et droit d’auteur, photos, logos, marques

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    •    Juridiction

Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France, même s’ils sont accessibles à d’autres utilisateurs francophones. Le tribunal de grande instance de Montpellier peut être saisi.

 

Cependant, afin d’améliorer notre site, nous vous invitons à déclarer toutes erreurs ou omissions, (notamment sur le contenu et les problèmes techniques) sur le formulaire de contact

 

    •    Création du site internet

Création du site internet à Nîmes par Julia KLEIN

Affaire personnelle profession libérale.

2, rue Théodore Aubanel - B208 - 30900 NÎMES

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